Résultat de la recherche
2012 01 26 Convention de partenariat VGP CGPME jeune entreprise
Convention de partenariat VGP CCIV jeune entreprise
Approbation des tarifs 2012 de la pepiniere d entreprises
Adhesion de la CAVGP a Moveo Tec
2012 01 22 Rapport annuel de la CIAPH
Convention CAPS CAVGP financement lignes de bus
Groupement de commande MO circulations douces
MO accord cadre amenagement circulations douces
Jury et CAO relatif a l allee royale de Villepreux
Avenant 3 au marche 812 67 de traitement des OM
MO réhabilitation de l allee royale de Villepreux
Marche de fourniture de sacs
Avenants relatifs au remplacement des indices VU vehicules utilitaires et G
Avenant 6 et 7 au marché de collecte et transports des OM et déchets assimilés - Lot 2
Avenant 2 au marche 812 188 de collecte des déchets dangereux
Convention de services partagés entre la CAVGP et la ville de Versailles
Conditions de recrutement d'agents non titulaires
Attributions de compensation versement anticipe en 2012
Attribution de subventions aux associations
Taux de la TEOM pour 2012
Taux de la CFE et des taux ménages pour 2012
Maquette règlementaire BP 2011
Réduction de moitié de la base minimum de la CFE des redevables
Délégation de compétences au Bureau pour les marchés
Vote du budget primitif 2012
Rapport sur la situation de Versailles Grand Parc en matière de développement durable
Convention de partenariat mise à disposition salle de sport Lycée La Bruyère
Nouveau représantant St Cyr commission Culture et Sports
Tarifs 2012 de la pépinière d'entreprise
Conventions de partenariat dans le cadre du trophée des femmes chefs d'entreprise
Fonds de concours par Rocquencourt pour le système de videoprotection
Motion relative au projet de cadencement national des trains mis en place
Désignation d'un représntant de VGP appelé à siéger au comité stratégique
Désignation de nouveaux représentants de la CAVGP à la CCE de St Cyr
Désignation d'un représentant de Versailles Grand Parc - SIDOMPE
Adhésion et désignation des représentants de VGP - SMGSEVESC pour la commune de Rennemoulin
Indémnisation des formateurs internes et externes
Instauration de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement
Recrutement d'un agent non titulaire Responsable de la pépinière
Tableau des effectifs de la CAVGP
Nouvelle organisation des services de la CAVGP
Compte-rendu du Conseil communautaire du 07/12/2011
Attribution de compensation définitive des communes de Bailly, Noisy-Le-Roi et Rennemoulin
Tarifs des dépots en déchéterie des dechets professionnels
Tarif de la redevance spéciale pour l'élimination des déchets assimilés
Décision modificative n°2
Débat d'orientations budgétaire 2012 DOB
Installation du Conseil communautaire
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau de la SMGESEVESC