Résultat de la recherche
Statuts agence d'urbanisme
Approbation du lancement d'une etude pour la mise en valeur de l'allee royale de Villepreux
Consultation des concepteurs pour la MO de travaux de batiment en vue d'accueillir une pepiniere d'entreprises
Remuneration des journalistes pigistes de presse
Designation d'un representant
Modification des statuts de VGP - Extension de competences
Compte-rendu du Conseil communautaire du 31/03/2009
Contrat de mixite sociale Jouy-en-Josas et Prefecture
Convention de remboursement de depenses
Convention de remboursement de depenses
Adhesion au Pole de competitivite mondial Systematic
Vote des taux de la TEOM
Vote des taux de fiscalite additionnelle
Approbation du compte de gestion 2008
Vote du compte administratif 2008
Convention de remboursement avec la ville de Viroflay
Avenant a la convention de partenariat operation commerçants, l'energie de tout un pays
Compte-rendu du Conseil communautaire du 03/02/2009
Remuneration a titre personnel d'un secretaire de seance pour une mission de retranscription
Adhesion collective a la MNT
Vote du Budget Primitif 2009
Compte-rendu du Conseil communautaire du 16 12 2008
Motion relative a l'OIN
Avenant n°1 a la convention avec le CG91 sur la gestion des dechets dangereux
Avenant n°6 au marche de collecte des dechets de Bois d'Arcy - Ste SEPUR
Avenant n°1 a la convention pour la reprise des papiers recyclables - Ste la Chapelle Darblay
Rapport annuel prix et qualite du service public d'elimination des dechets
Convention de partenariat avec les pharmacies dans le cadre de la collecte des DASRI
Redevance speciale pour l'elimination des dechets assimiles - Tarifs
Subvention pour surcharge fonciere - Approbation du bilan
Modification du reglement de la subvention foretaire PLAI PLUS
Modification du reglement de subvention pour surcharge foncierre
Convention d'objectifs et de moyen pour l'adhesion a la caisse d'entraide
Modification de la prise en charge des frais de deplacements des elus
Demandes de subventions pour la gestion des dechets d'activite de soins
Debat d'orientations budgetairse 2009
Demandes d'attribution d'une subvention pour surcharge fonciere
Decision modificative n°2
Demande d'attribution d'une subvention pour la creation d'un logement social
Modification de la decision 2004 11 02 - Regie de recette RS
Demandes d'attributions de subventions pour surcharge fonciere
Demandes d'attributions de subventions - Logements sociaux
Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 10 2008
Demande de subventions au fonds d'amenagement urbain
Actionnariat et designation des representants de VGP au sein de 8 SA HLM
Modification du PLH - Bois d'Arcy
Avenant n°1 au marche de bacs pour la collecte des DM - OP
Convention avec l'eco organisme OCAD3E - Traitement des DEEE
Convention de partenariat avec le pole de competitivite Mov eo
Adoption du reglement interieur des assemblees communautaires