Résultat de la recherche
Adhésion et désignation des représentants de VGP appelés à sieger
Désignation des représentants des communes de Bailly, Noisy-Le-Roi et Rennemoulin
Désignation des membres de la CAO
Election de 2 vice-présidents
Determination du nombre de vice présidents
Installation des nouveaux délégués communautaires
Compte-rendu du Conseil communautaire du 01/02/2011
Maquette règlementaire CA 2010
Rapport de présentation CA 2010
Motion relative au projet de prolongement de la tangentielle ouest (TGO)
Lancement d'un appel d'offres ouvert (AOO) relatif aux travaux d'impression des supports de communication de la CAVGP
Avenant a la convention de fonctionnement entre le CRR de Versailles et le lycee La Bruyere de Versailles
Conventions de partenariat artistique et pedagogique conclues par le CRR de Versailles
Complement de tarifs pour l'ecole de musique de Buc et le Conservatoire à rayonnement communal de Viroflay
Mise en œuvre du contrat de projets Etat-Region 2007-2013 (CPER) et convention d'objectifs du Grand Projet 3 (GP3)
Modification du schema directeur des circulations douces de VGP
Definition de l'interet communautaire en matiere de parking-relais
Convention partenariale entre le STIF, VGP, la ville du Chesnay et le GME regroupant les entreprises de transport
Fournitures de liaison de fibres d'optique
Videoprotection - Convention cadre passee entre la CAVGP et une commune membre
Adoption du schema directeur de videoprotection urbaine 2010-2012
Utilisation des reversements SRU dans les attributions de subventions surcharge fonciere de l'annee 2010
Compte-rendu du Conseil communautaire du 07/12/2010
Abrogation de la deliberation n°2007-06-03
Versement d'une subvention d'equipement
Adoption du rapport de la CLETC
Debat d'orientations budgetaires 2011-DOB
Avis sur le projet de reseau de transport public du Grand Paris
Compte-rendu du Conseil communautaire du 15/11/2010
Avenant n°5 SMGESEVESC
Mise a disposition du logiciel DVP
Demande d'adhesion de la commune d'Argenteuil au CIG de la Grande Couronne
Convention pour l'acces au restaurant administratif de la prefecture du personnel de VGP avec le COSPPDY
Redevance speciale pour l'elimination des dechets assimiles-tarifs 2011
Annulation de la déliberation sur les abattements sur la taxe d'habitation-part departementale
Budget supplementaire 2010-Decision modificative n°1
Convention de partenariat pour l'organisation du semi-marathon de l'allee royale de Villepreux
Convention de partenariat avec l'association-ecole de musique du Chesnay-pour la creation d'un tarif réduit
Compte-rendu du Conseil communautaire du 18/09/2010
Convention de partenariat pedagogique et artistique avec le CRR de Versailles
Convention de residence de compositeur au conservatoire de Viroflay
Modification du tarif de caution pour la location d'instruments de musique à l'ecole de Buc
Avenant n°3 à la convention relative a l'exploitation de la ligne de transport collectif avec la STAVO
Octroi d'une subvention a l'association patrimoniale de la plaine de Versailles pour l'elaboration d'une charte paysagere
Adhesion de la CAVGP au syndicat mixte d'etudes ouvert- Paris Metropole-
Bilan 2009 du PLH
2010-09-08 Mise a jour du reglement de collecte des dechets
Convention d'utilisation de l'application -bourses des locaux-geree par la CCI de Versailles, Val d'Oise et Yvelines
Convention de partenariat entre la CAVGP et le service d'incendie et du SDIS
Convention de mise a disposition de services de la CAVGP pour l'exercice de missions au sein de Versailles