Résultat de la recherche
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.003 Octroi garantie emprunt bailleur 1001 Vies Habitat de 1 649 985€ Jouy en Josas
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.004 Approbation ORE sur le domaine de la Faisanderie
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.005
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.006 Mise à jour du règlement des déchèterie intercommunales
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.007 Mise à jour règlement de collecte et ses annexes
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.008 Cessation conventions des DEEE ménagers et des lampes usagées
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.009 Trail du Josas et Course royale edition 2023
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.010
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.011 Convention prise en charge des déchets issus de lampes collectées
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.012 Convention DEEE
Décision du Président n°dP.2023.006 Convention accès gratuit au portail OPS
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.008 Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.009 Demande subvention Fonds interministériel pour la Prévention de la Délinquance
07 02 2023 Compte-rendu de Conseil communautaire
DELIBERATION n° D.2023.02.1 Rapport sur les actions entreprises par la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
DELIBERATION n° D.2023.02.2 Règlement budgétaire et financier de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
DELIBERATION n° D.2023.02.3 Budget principal et budget annexe assainissement. Débat sur les orientations budgétaires (DOB)2023.
DELIBERATION n° D.2023.02.4 Attribution d'un fonds de concours de 2 475 624 € à la commune de Vélizy-Villacoublay.
DELIBERATION n° D.2023.02.05 Attribution d'un fonds de concours de 227 868 € à la commune du Chesnay-Rocquencourt.
DELIBERATION n° D.2023.02.06 Demande de réaffectation du solde du fonds de concours attribué à la commune de Bois d'Arcy.
DELIBERATION n° D.2023.02.07 Attribution d'un fonds de concours de 46 773 € à la commune de Bièvres.
DELIBERATION n° D.2023.02.09 SEM YD Prise de participation pour les projet iXCampus à Saint-Germain-en-Laye et SEQENS à Porcheville.
DELIBERATION n° D.2023.02.10 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Vélizy-Villacoublay.
DELIBERATION n° D.2023.02.11 Rapports annuels d'activité 2021 des syndicats de traitement des déchets.
DELIBERATION n° D.2023.02.12 Remplacement de membres au sein des commissions "Eau, Déchets et Enjeux environnementaux" et "Culture".
DELIBERATION n° D.2023.02.13 Remplacement d'élus au sein de la CCES du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA).
DELIBERATION n° D.2023.02.14 Remplacement d'un élu au sein du Syndicat intercommunal pour la destruction d'ordures ménagères et la production d'énergie (SIDOMPE).
DELIBERATION n° D.2023.02.15 Etablissements publics d'enseignement secondaire et supérieur.
DELIBERATION n° D.2023.02.16 Remplacement de deux représentants au sein de la Mission locale intercommunale de Versailles.
DELIBERATION n° D.2023.02.17 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH).
DELIBERATION n° D.2023.02.18 Mise à jour du tableau des effectifs de Versailles Grand Parc (février 2023)
Décision du Président n°dP.2023.004 Personnel Territorial - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents.
Décision n°dB.2023.002 Demande de préemption par le biais de la convention SAFER - Les Loges en Josas.
Décision n°dB.2023.001 Octroi d'une garantie d'emprunt au bailleur social DOMNIS.
Décision du Président n°dP.2023.003 Demande de financement pour la réalisation d'études relatives à la création de réseaux de chaleur sur le territoire de Versailles Grand Parc auprès de l'ADEME et de la Région Ile-de-France.
Décision du Président n°dP.2023.005 Convention de mise à disposition d'un bureau au Théâtre du Grenier de Bougival au profit de l'Office de Tourisme et des Congrès de Versailles Grand Parc
Décision du Président n°dP.2023.002 Signature de la Convention Move in Saclay.
Arrêté n°A.2023.01.01 Délégation de signature du Président de la communauté d’agglomération aux agents intercommunaux.
Arrêté n°A.2023.01.05 Désignation des représentants Comité social territorial (CST) et Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT).
Décision n°dB.2023.181 Avenant n°1 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable (InTerLUD).
Décision n°dB.2023.180 Convention de partenariat emploi dans les territoires du Grand Paris Express.
Décision du Président n°dP.2022.006 Adhésion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Versailles Grand Parc à l'association Conservatoires de France.
2023 01 12 Compte-rendu du Bureau communautaire.
Décision du Président n°dP.2023.001 Personnel Territorial Recours à un agent contractuel sur un poste existant à la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc.
2022 12 15 Compte-rendu du Bureau communautaire.
Décision n°dB.2022.179 Protocole transactionnel avec la société PCR pour la libération des locaux au Moulin de Saint-Cyr au 31 janvier 2023: abandon de tous les loyers et absence de versement d'indemnité d'éviction.
Décision n°dB.2022.178 Protocole d'accord transactionnel avec la societe STEYAERT pour la libération des locaux et espaces occupés au Moulin de Saint-Cyr au 31 janvier 2023: abandon de tous les loyers et indemnité d'éviction de 1.764.608,50.
Décision n°dB.2022.177 Convention 2022 avec l'Association French Tech Paris-Saclay.
Décision n°dB.2022.176 Partenariats pédagogiques et artistiques du Conservatoire à Rayonnement Régional de Versailles Grand Parc.
Décision n°dB.2022.175 Octroi d'une garantie d'emprunt au bailleur social VERSAILLES HABITAT de 3 043 404,62 € pour l'opération de 21 logements sociaux de type PLAI sis route de Saint-Cyr à Versailles.