Résultat de la recherche
Affection du résultat 2010 de VGP
Compte administratif 2010 de VGP
Approbation du compte de gestion 2010 de VGP
Adoption du plan vélo - modification du schéma directeur des circulation douces
Avis de la mise en oeuvre du CPER - GP3
Avis de la VGP sur le projet de schéma départemental de coopération intercité
Demande d'avenant au CT2 de VGP Le Chesnay
Compte-rendu du Conseil communautaire du 29/03/2011
Convention de partenariat artistique et pédagogique conclus par le CRR
Tarifs 2011-2012 Etablissement intercommunaux d'enseignement artistique
Conventions de remboursement de charges - équipement culturels et sportifs
Ecole de musique associative de Fontenay - complement de subvention
Définition de l'intérêt communautaire - équipement culturels et sportifs
Convention d'objectifs et de moyens- base des locaux d'entreprise disponible
Versement d'une subvention exceptionnelle pour la réalisation de travaux
Convention liant la CASQY et la CAVGP Ligne 203-410-415
Avenant n°7 à la convention liant la CAPS et la CAVGP Lignes 495 et 496
Fonds de concours à la commune des Loges en Josas Parking de la gare
Adhésion au SEDIF de la CA Le parisis
Avenant n°5 au marché de fourniture de bacs
Conventions relative au transfert de propriété et l'implantation de bornes
Règlement des décheterie sur le territoire de la CAVGP
Adhésion au contrat Groupe d'Assurance Statuaire du CIG
Modalités de prise en charge par la CAVGP du financement des biens
Vote du CFE du lissage des taux de CFE BNR et taux des ménages
Vote du taux de la CFE et de la taxe d'habitation pour 2011
Redevance spécial pour l'élimination des déchets assimilés Tarif 2011
Taux de la TEOM pour 2011
Règlement interieur des assemblées de la CAVGP
Avis de la CAVGP sur le PLD
Convention de partenariat avec la chambre des métiers des Yvelines
Modification du montant de la cotisation de la CAVGP versée au syndicat
SIAEP Convention de gestion provisoire du service de ditribution de l'eau
SMGESEVESC Convention de gestion provisoire du service de distribution de l'eau
SIDOMPE Convention de gestion provisoire du service de traitement des déchets
Adhésion au SEDIF de la communauté d'agglomération Est ensemble
Rapport annuel déchets ménagers et assimilés pour 2008
Rapport annuel déchets ménagers et assimilés pour 2009
Rapport annueldu SEDIF relatif à l'exercice 2009
Rapport annuel du SMGSEVESC
Mise à jour des taux de rémunération horaires et forfaitaires
Indemnité de fonctions
Certificat administratif
Convention de services partagés entre la CAVGP et la ville de Versailles
Attribution de compensation provisoire
Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
Vote du budget primitif 2011 de la CAVGP
Nouveau représentant de la CAVGP au sein de la mission locale intercommunale
Adhésion et désignation des représentants de VGP appelés à sieger