Résultat de la recherche

2018-03-04 - AP-CP

Gestion des investissements pluriannuels de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

Création et révision annuelle des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP-CP).

2018-03-04___AR_-_AP-CP.pdf (pdf - 1.4 Mo)

2018-03-05 - mutualisation Noisy-le-Roi

Mutualisation des services entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et certaines de ses communes membres.

Extension du service commun en matière de systèmes d’information et numérique à Noisy-le-Roi.

2018-03-06 - CRR VGP tarifs et représentants

Conservatoire à rayonnement régional de Versailles Grand Parc.

Adoption des tarifs 2018-2019 et du règlement intérieur.

Désignation des représentants de la communauté d’agglomération au sein du Conseil d’établissement.

2018-03-06___AR_-_CRR_VGP_tarifs_et_representants.pdf (pdf - 1.25 Mo)

2018-03-07 - Contrat Yvelines Résidences avt 1

Stratégie partagée entre le Conseil départemental des Yvelines et la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc sur le développement de l’offre résidentielle à destination des publics spécifiques.

Avenant n° 1 au « contrat Yvelines/Résidences » conclu entre Versailles Grand Parc et le département des Yvelines

2018-03-07___AR_-_Contrat_Yvelines_Residences_avt_1.pdf (pdf - 1.27 Mo)

2018-03-08 - Habiter Mieux

Participation de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc au dispositif Habiter Mieux.

Convention d’aide à la rénovation thermique des logements privés entre l’Intercommunalité et l’Etat.

2018-03-08___AR_-_Habiter_Mieux.pdf (pdf - 947.59 Ko)

2018-03-09 - transfert subventions habitat aux communes

Développement du logement sur le territoire de Versailles Grand Parc.

Transfert aux communes des subventions habitat restant à verser au 1er janvier 2018 et délégation temporaire de compétences corrélatives du Conseil communautaire au Bureau

2018-03-09___AR_-_transfert_subventions_habitat_aux_communes.pdf (pdf - 807.25 Ko)

2018-03-10 - remplacements CLETC et SMGSEVESC

Désignation de représentants de Versailles Grand Parc au sein d’organismes externes :

- commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) : remplacement de M. François Buelens par Mme Nicole Marchais ;

- Syndicat mixte pour la gestion du service des eaux de Versailles et Saint-Cloud (SMGSEVESC) : remplacement de M. Fabrice Vieille par M. Olivier Gonzalez et de M. Antoine Blanc par M. Stéphane Gorce.

2018-03-10___AR_-_remplacements_CLETC_et_SMGSEVESC.pdf (pdf - 997.51 Ko)

2018-03-01 - Rapports préalables BP 2018

Rapports préalables au vote du budget 2018 de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, en matière de :

- développement durable,

- égalité femmes/hommes.

2018-03-01___AR_-_rapports_prealables_BP_2018_01.pdf (pdf - 835.03 Ko)

2018-03-11 - Adhésion partielle Plaine Commune et Grand Orly Seine Bièvre au SEDIF

Adhésion partielle des établissements publics territoriaux de Plaine Commune et de Grand Orly Seine Bièvre au Syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF) pour les communes de La Courneuve, Saint-Ouen, Epinay-sur-Seine d’une part et Ablon-sur-Seine, Athis-Mons, Choisy le Roi, Juvisy-sur-Orge, L’Hay-les-Roses, Rungis, Thiais, Villejuif et Villeneuve-le-Roi d’autres part.Approbation par la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

2018-03-11___AR_-_adhesion_partielle_Plaine_Commune_et_Grand_Orly_Seine_Bievre_au_SEDIF_01.pdf (pdf - 773.25 Ko)

13 02 2018 Compte-rendu de Conseil communautaire

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du mardi 13 février 2018

CR_sommaire_CC_13-02-18.pdf (pdf - 2.6 Mo)

2018-02-01 + AR - DOB 2018

Débat d’orientation budgétaire portant sur le budget de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
Exercice budgétaire 2018.

2018-02-01___AR_-_DOB_2018.pdf (pdf - 681.43 Ko)

2018-02-02 - Mutualisation 2017

Mutualisation des services entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et certaines de ses communes membres :

- rapport annuel sur l’avancement du schéma de mutualisation,

- création de la banque communautaire de matériel informatique,

- extension du service commun en matière de systèmes d’information et numérique à Fontenay-le-Fleury : évolution du ratio d’activité utilisé pour Versailles Grand Parc et validation de la convention passée avec Fontenay-le-Fleury,

- modification de la durée d’amortissement des matériels et logiciels informatiques,

- évolution du taux de frais d’administration générale utilisé pour la refacturation des services mutualisés de la ville de Versailles.

2018-02-02___AR_-_Mutualisation_2017.pdf (pdf - 1.18 Mo)

2018-02-03 - transports Versailles Grand Parc avenant 1

Contrat d’exploitation des services réguliers de transports publics routiers de voyageurs (2017-2020).
Avenant n° 1 à la convention partenariale entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, Ile-de-France Mobilités (ex STIF) et les transporteurs, relative au réseau « Versailles Grand Parc » portant sur le développement des lignes de bus 51 et 11.

2018-02-03___AR_-_transports_versailles_Grand_Parc_avenant_1.pdf (pdf - 1.04 Mo)

2018-02-04 - transports Plaine de Versailles avenant 1

Contrat d’exploitation des services réguliers de transports publics routiers de voyageurs (2017-2020).

Avenant n° 1 à la convention partenariale entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, Ile-de-France Mobilités (ex STIF) et les transporteurs, relative au réseau « Plaine de Versailles » portant sur la restructuration du réseau Transdev Ecquevilly (lignes de bus 17, 75, 76 et 77).

2018-02-04___AR_-_transports_Plaine_de_Versailles_avenant_1.pdf (pdf - 1.06 Mo)

2018-02-05 - désignations GEMAPI

Transfert de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI) à Versailles Grand Parc :

- désignation de représentants de la communauté d’agglomération au sein du Syndicat mixte d’aménagement et d’entretien du ru de Gally (SMAERG) et du Syndicat intercommunal pour l’assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB) ;

- convention de délégation de compétence avec le syndicat Hydreaulys.

2018-02-05___AR_-_designations_GEMAPI.pdf (pdf - 1.57 Mo)

2018-02-06 - PPRI

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la vallée de la Bièvre ru de Vauhallan.

Avis de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

2018-02-06___AR_-_PPRI.pdf (pdf - 1.6 Mo)

2018-02-07 - Fonds de concours Chapelle Rennemoulin

Mise en valeur du patrimoine situé sur le territoire intercommunal.

Attribution par la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc d'un fonds de concours à la commune de Rennemoulin pour la réalisation de travaux sur la chapelle
Saint-Nicolas.

2018-02-07___AR_-_Fonds_de_concours_Chapelle_Rennemoulin.pdf (pdf - 1.36 Mo)

2018-02-08 - acquisition parcelles Diaconesses rectificatif

Création d’une piste cyclable entre Versailles et Buc et reconfiguration du carrefour du Cerf-Volant.

Acquisition par la communauté d’agglomération des parcelles cadastrées section BS n° 238, 235 et 236 appartenant à la Fondation des Diaconesses de Reuilly.

(annule et remplace la délibération n° 2017-01-18 du Conseil communautaire de Versailles Grand Parc du 31 janvier 2017).

2018-02-09 - trail Josas et course royale Fontenay

« Trail du Josas » à Jouy-en-Josas et « Course royale » de Fontenay-le-Fleury, édition 2018.

Octroi de subventions de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc pour l’organisation des évènements sportifs.

2018-02-10 - remplacements

Désignation de représentants de Versailles Grand Parc au sein d’organismes internes communautaires et externes :

- commission permanente « développement économique » : remplacement de Mme Caroline Doucerain par M. Christophe Chlon,

- commission permanente « habitat et politique de la Ville » : remplacement de M. Dominique Mircher par Mme Isabelle Monmousseau,

- commission permanente « administration générale, finances et personnel » : remplacement de Mme Céline Dumez par M. Paul Parent,

- Syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF) : remplacement de Mme Elisabeth Moustamsik par M. Jean-Loup Rottembourg et M. Jean-Loup Rottembourg par M. Jean-Cosme Rivière,

- Syndicat mixte pour la gestion du service des eaux de Versailles et Saint-Cloud (SMGSEVESC) : remplacement de Mme Thiphaine Gourlay par Mme Maguy Ragot-Villard.

2018-02-10___AR_-Designation.pdf (pdf - 1.58 Mo)

2018-02-11 - classement office tourisme Jouy

Labellisation de l’office du tourisme de Jouy-en-Josas.

Approbation par la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc du dossier de demande de classement en catégorie III.

2018-02-11___AR_-_Classement_office_tourisme_Jouy.pdf (pdf - 753.17 Ko)

2018-02-12 - Caisse entraide avenant 2

Caisse d’entraide de Versailles.

Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et moyens portant sur l’attribution d’une subvention pour l’année 2018.

Décision n°2018 12 16 Fonds de concours vidéoprotection toussus

Fonds de concours d’investissement de la part communale restante sur l’ensemble des dépenses de vidéoprotection. Attribution d’un fonds de concours de 25 671.15 € à la commune de Toussus-le-Noble.

2017_12_16_Fonds_de_concours_videoprotection_toussus.pdf (pdf - 792.39 Ko)

Décision n°2017 12 14 Convention SPOTT

Convention de participation au projet SPÔTT (contrat de structuration de pôles touristiques territoriaux) Seine-Aval.

2017_12_14_Convention_SPOTT.pdf (pdf - 614.77 Ko)

Décision n°2017 12 15 Commande d'une liaison vidéo au SMO Bailly

Commande d’une liaison en fibre optique pour Bailly auprès du syndicat mixte ouvert du département.

2017_12_15_Commande_liaison_video_au_SMO_Bailly.pdf (pdf - 855.03 Ko)

Décision n°2017 12 13 Convention remboursement de charges ZAE Buc

Convention de remboursement de charges avec la commune de Buc pour la Zone d’Activité Economique transférée à la communauté d’agglomération.

2017_12_13_Convention_remboursement_de_charges_ZAE_Buc.pdf (pdf - 760.9 Ko)

Décision n°2017 12 12 Intervention d’un agent chargé d’une mission d’inspection (ACFI)

Intervention d’un agent chargé d’une mission d’inspection (ACFI) en santé et sécurité du travail au sein de la Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

Renouvellement de la convention entre le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région d’Ile-de-France et la communauté d’agglomération.

2017_12_12_Intervention_agent_charge_mission_inspection__ACFI_.pdf (pdf - 1.18 Mo)

Décision n°2017 12 11 Avenant n°3 au marché 812 468

Avenant n°3 au marché 812 468 groupement NICOLLIN/SEPUR relatif au marché d’exploitation du réseau de déchèterie intercommunales sur le territoire de la communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc.

Gestion du haut de quai de la déchèterie de Bois d’Arcy.

2017_12_11_Avenant_n3_au_marche_812_468.pdf (pdf - 1.02 Mo)

Décision n°2017 12 10 Village zéro déchet

Animation d’un village "zéro déchet" pendant la Semaine Européenne de réduction des Déchets.

Signature de la convention financière entre le SYCTOM et la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

2017_12_10_Village_zero_dechet.pdf (pdf - 1.29 Mo)

Décision n°2017 12 09 Convention AOT et mutualisation PAV

Convention d’AOT et de mutualisation pour l’implantation de bornes enterrées destinées à la collecte des déchets situées sur domaine public.

2017_12_09_Convention_AOT_et_mutualisation_PAV.pdf (pdf - 723.53 Ko)

Décision n°2017 12 08 Convention association Les Bouchons d'Amour

Convention de reprise gratuite des bouchons plastiques Versailles Grand Parc.

Association Les Bouchons d’Amour.

2017_12_08_Convention_association_Les_Bouchons_d_Amour.pdf (pdf - 755.86 Ko)

Décision n°2017 12 06 Octroi garantie d'emprunt Antin Résidences EHPAD 240 av. Morane Saulnier à Buc

Octroi d’une garantie d’emprunt au bailleur social Antin Résidences, d’un montant de 5 015 792 €, pour l’opération de 50 logements sociaux de type PLUS sur la commune de Buc.

2017_12_06_Octroi_garantie_emprunt_Antin_Residences_EHPAD_Buc.pdf (pdf - 1.14 Mo)

Décision n°2017 12 07 Octroi garantie d’emprunt Logirep, square Lamartine à Fontenay

Octroi d’une garantie d’emprunt au bailleur social LOGIREP, d’un montant de 5 057 880 €, pour l’opération de 38 logements sociaux de type PLAI et PLUS sur la commune de Fontenay-le-Fleury.

2017_12_07_Octroi_garantie_d_emprunt_Logirep__square_Lamartine_Fontenay.pdf (pdf - 1.15 Mo)

Décision n°2017 12 05 Octroi garantie d'emprunt Antin Résidences à Buc

Octroi d’une garantie d’emprunt au bailleur social Antin Résidences, d’un montant de 3 200 491 €, pour l’opération de 44 logements sociaux de type PLAI et PLUS sur la commune de Buc.

2017_12_05_Octroi_garantie_d_emprunt_Antin_Residences_Buc.pdf (pdf - 1.15 Mo)

Décision n°2017 12 04 Fonds de concours aux Loges-retour incitatif 2017

Fonds de concours à la commune des Loges-en-Josas destiné au retour incitatif aux communes contribuant à la croissance fiscale 2017.

2017_12_04_Fonds_de_concours_aux_Loges-retour_incitatif_2017.pdf (pdf - 1.15 Mo)

Décision n°2017 12 03 BGE Yvelines Convention

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et l’association BGE Yvelines, pour l’utilisation d’une salle de réunion à la pépinière d’entreprises.

2017_12_03_BGE_Yvelines_Convention.pdf (pdf - 682.29 Ko)

Décision n°2017 12 01 Régie de recettes avances Pépinière d'entreprises

Régie de recettes et d'avances de la pépinière d'entreprises. Modifications.

2017_12_01_Regie_de_recettes_avances_Pepiniere_entreprises.pdf (pdf - 407.73 Ko)

Décision n°2017 12 02 Initiative IDF Adhesion

Adhésion de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc à l’association Initiative Ile-de-France.

2017_12_02_Initiative_IDF_Adhesion.pdf (pdf - 812.94 Ko)

Décision n°2017 11 05 Avenant n°1 au marché n°812425

Avenant n°1 au marché n°812 425, conclu avec la société Plastic Omnium, relatif à la fourniture et à la livraison de sacs de déchets végétaux pour les habitants de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

2017_11_05_Avenant_n1_au_marche_n812425.pdf (pdf - 754.81 Ko)

Décision n°2017 11 06 Avenant n°3 au marché n°1876 Vélizy

Avenant n°3 au marché n°1876 relatif à la location des bennes, la collecte, l’enlèvement et le traitement des déchets sur la commune de Vélizy-Villacoublay.

Modification des horaires et circuits de collecte du secteur Louvois sur la commune de Vélizy-Villacoublay.

2017_11_06_Avenant_n3_au_marche_n1876_Velizy.pdf (pdf - 1.05 Mo)

Décision n°2017 11 04 Demande de subvention SEAM 17-18

Demande de subvention à la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour l’acquisition de partitions musicales au titre de l’année scolaire 2017-2018 (Écoles de musique de Buc et de Jouy-en-Josas, Conservatoire à rayonnement régional de Versailles, Conservatoire à rayonnement intercommunal de Viroflay).

2017_11_04_Demande_de_subvention_SEAM_17-18.pdf (pdf - 651.78 Ko)

Décision n°2017 11 03 Convention partenariat recherche et développement entre VGP et Efficacity

Convention de partenariat de recherche et développement entre Versailles Grand Parc et Efficacity.

2017_11_03_Convention_partenariat_recherche_et_developpement_entre_VGP_et_Efficacity.pdf (pdf - 1.26 Mo)

Décision n°2017 11 01 Fonds de concours à Buc - Retour incitatif 2017

Attribution d’un fonds de concours à la commune de Buc destiné au retour incitatif aux communes contribuant à la croissance fiscale 2017.

2017_11_01_Attribution_fond_de_concours_Buc.pdf (pdf - 1.24 Mo)

Décision n°2017 11 02 Fonds de concours avenant n° 1 Versailles

Prolongation du délai de validité du fonds de concours à la Ville de Versailles pour la réalisation d’aménagement cyclables.

2017_11_02_Fonds_de_concours_avenant_n__1_Versailles.pdf (pdf - 744.84 Ko)

05 12 2017 Compte-rendu de Conseil communautaire

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du mardi 5 décembre 2017

CR_sommaire_CC_05_12_17.pdf (pdf - 977.64 Ko)

2017-12-01 - désignations

Démission de Mme Isabelle This Saint-Jean et installation de Mme Carmise Zenon au sein du Conseil communautaire de Versailles Grand Parc.

Désignation de représentants de Versailles Grand Parc au sein d'organismes internes et externes suite à la démission de conseillers communautaires :

- commission permanente "environnement" et commission consultative et de suivi (CCES) du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la communauté d’agglomération : désignation de Mme Carmise Zenon,

- commissions permanentes "développement économique" et "déplacements" et commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Vélizy-Villacoublay : remplacement de M. Guy-Michel Béroche par M. Philippe Baud.

2017-12-01_-_designations.pdf (pdf - 1.7 Mo)

2017-12-02 - Ouverture anticipée des crédits investissement 2018

Exercice 2018 du budget de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc:

-ouverture anticipée des crédits d’investissement,

- versement anticipé des attributions de compensation aux 19 communes membres en six fois.

2017-12-02_-_Ouverture_anticipee_credits_investissement_2018.pdf (pdf - 1.32 Mo)

2017-12-03 - Modification des attributions de compensation

Reversement de fiscalité de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc à ses communes membres.

Modification des attributions de compensation des communes de Bougival, Buc, Jouy-en-Josas, La Celle Saint-Cloud, Le Chesnay, Vélizy-Villacoublay et Versailles suite aux rôles de fiscalité supplémentaires, ainsi qu’aux transferts de la gare routière Lyautey à Versailles Rive-Gauche, de la zone d’activité économique de Buc et de la compétence promotion du tourisme.

2017-12-03_-_Modification_attributions_compensation.pdf (pdf - 1.47 Mo)

2017-12-04 - services partages Chesnay Vélizy - 2016 et 2017

Conventions de services partagés entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et les communes membres du Chesnay et de Vélizy-Villacoublay.

Régularisation de l’exercice 2016 et prévisions de réalisation de l’exercice 2017.

2017-12-04_-_services_partages_Chesnay_Velizy_-_2016_et_2017.pdf (pdf - 767.38 Ko)

2017-12-05 - Tarifs Pépiniere 2018 2019

Pépinière d’entreprises de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

Fixation des tarifs 2018 et 2019, approbation du principe d’une offre temporaire annuelle et modification des conditions relatives aux contrats de domiciliation.

2017-12-05_-_Tarifs_Pepiniere_2018_2019.pdf (pdf - 1.66 Mo)